Acceuil / Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

En parcourant le site accessible à l’adresse : citation-proverbe.org, vous acceptez sans réserve les présentes modalités :

1. Propriétaire du site.

Propriétaire : Lucas OLLIVIER – contact.citationproverbe@gmail.com
Responsable éditorial : Lucas OLLIVIER –contact.citationproverbe@gmail.com
Webmaster : Lucas OLLIVIER –contact.citationproverbe@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermannk 59100 Roubaix FRANCE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site citation-proverbe.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis.

Le site citation-proverbe.org est mis à jour régulièrement par Lucas OLLIVIER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site citation-proverbe.org a pour objet de fournir les meilleures idées cadeaux.

Lucas OLLIVIER s’efforce de fournir sur le site citation-proverbe.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site citation-proverbe.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site citation-proverbe.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse : lucas.ollivier05@gmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Lucas OLLIVIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lucas OLLIVIER.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site citation-proverbe.org, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site citation-proverbe.org, le fournisseur d’accès de l’utilisateur ou l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Lucas OLLIVIER ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site citation-proverbe.org L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site citation-proverbe.org l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site citation-proverbe.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Lucas OLLIVIER et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site citation-proverbe.org.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6. Liens hypertextes et cookies.

Le site citation-proverbe.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Lucas OLLIVIER. Cependant, Lucas OLLIVIER n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site citation-proverbe.org est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

7. Affiliation Amazon

citation-proverbe.org est partenaire du Programme Partenaires du site Amazon.fr. Un programme de publicité affilié conçu pour fournir aux propriétaires de sites web un moyen de gagner des frais publicitaires en faisant de la publicité et en mettant en avant les produits vendus sur Amazon.fr.

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site citation-proverbe.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.